Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRUNAIE
GRUELLES MAURICE

Numéro de dépôt :
94519824
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2004

Présentation de la marque PRUNAIE

Déposée le 9 mai 1994 par GRUELLES MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRUNAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est GRUELLES MAURICE, domicilié(e) 20, rue de la Rochette, 77000 MELUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRUELLES MAURICE - France.

La marque PRUNAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRUNAIE est expirée depuis le 9 mai 2004.

GRUELLES MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : ID INVENTION DEVELOPPEMENT , GOLAND , CLARUS


GRUELLES MAURICE - 20, rue de la Rochette, 77000 MELUN - France


GRUELLES MAURICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Bières - eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques - boissons de fruits et jus de fruits - sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, brassage, arômes, pressage de fruits, meunerie déshydratation

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.